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Marques déposées par PAPETERIE PROVENCALE
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emballage futé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

emballage futé
PAPETERIE PROVENCALE

Numéro de dépôt :
4454017
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
emballage futé de PAPETERIE PROVENCALE

Présentation de la marque emballage futé

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par PAPETERIE PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « emballage futé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est PAPETERIE PROVENCALE domicilié(e) PARC DE L'ARGILE - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VARRAUD SANTELLI-ESTRANY BROM, Madame Marie-line BROM domicilié(e) 52 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.

La marque emballage futé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 22 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque emballage futé arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.

PAPETERIE PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : IDEA HOME DECO , Festiboutik la boutique de la fête!


PAPETERIE PROVENCALE - PARC DE L'ARGILE - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


SCP VARRAUD SANTELLI-ESTRANY BROM, Madame Marie-line BROM - 52 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers.